L'organisation

Statuts

Les statuts de l’Agospap ont été votés par l’assemblée générale de l’association le 9 décembre 2004 pour une entrée en vigueur le 31 mars 2005.

Les instances dirigeantes de l’association sont composées d’une assemblée générale et d’un conseil d’administration où sont représentées les trois administrations fondatrices de l’Agospap : AP-HP, Ville de Paris, Département de Paris.

En application des statuts votés par l’assemblée générale, la composition des instances de l’association est fondée sur une double parité entre :

  • La représentation de la Ville de Paris et du Département de Paris, d’une part, l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, d’autre part,
  • Les représentants du personnel d’une part, les représentants des administrations d’autre part.

Le(la) président(e), le(la) vice-président(e) et le(la) trésorier(ère) sont tous trois élus par le conseil d’administration, pour une durée maximale de 3 ans

Les instances dirigeantes se sont entourées d’organes de conseil.

  • L’assemblée générale extraordinaire du 25/06/2013 a voté la création d’un bureau. Il est constitué de 8 membres dont le président, le vice-président, le trésorier et 5 membres titulaires du conseil d’administration, élus pour trois ans. Selon l’article 15 des statuts « le bureau prépare les travaux du conseil d’administration. Il veille à l’exécution des délibérations prises par le conseil d’administration et l’assemblée générale. Il peut, entre deux séances du conseil d’administration prendre des décisions nécessaires au bon fonctionnement de l’association. Il rend compte de ses décisions au conseil d’administration ».
  • Le comité d'aides exceptionnelles étudie les demandes de prêts, aides financières... des agents de l'AP-HP.
  • Des  groupes de travail (vacances / loisirs ; juniors ; prestations sociales / arbre de noël) sont décidés à la libre appréciation des administrateurs.

Conformément à la loi, des commissaires aux comptes valident chaque année la régularité des opérations comptables, le bilan et le compte de résultat de chaque exercice.

L’Agospap est par ailleurs agréée depuis le 2 septembre 2002 comme organisme gestionnaire par le ministère de la santé.